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INFORMATIONS GÉNÉRALES

 
Sécurité et confidentialité:
 
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Informations :
 
Le site but-cuisines.fr est la proprièté de But International
Directeur de la publication: Vincent LEVY
 
Siège social
1, avenue Spinoza
77184 EMERAINVILLE
Tel : 0825 00 02 02 (0.15cts/mn)
 
SAS au capital de 793.000€
Immatriculée au RCS de Meaux sous le numéro : Meaux B 502 885 007
 
Le site but-cuisines.fr est hébergé chez :
GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 300.000€ ayant son siège social au
63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE, immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
Téléphone : +33.(0) 1 70.37.76.61
 
Les prix
 
Les prix indiqués sur le site But-cuisines.fr sont TTC mais n'incluent pas les frais de livraison. Les cuisines But vous offrent un très grand nombre de possibilités et de combinaisons d'éléments.
Afin de vous éviter de longs calculs et de vous donner une idée précise, nous vous indiquons le prix d’une implantation type, toujours la même pour chaque modèle de cuisine.
 
 
 
L'implantation Type*
 
 
 
(*sans électroménager, évier, ni robinetterie, corniches, cache-lumière, sans plan de travail, socle, côté de finition, pied métal )
 
 
En application de la réglementation européenne pour le traitement des déchets des équipements électriques et électroniques (DEEE - décret du 20 juillet 2005), une contribution environnementale est indiquée sur les fiches produits en complément du prix de vente des appareils concernés.
Garantie 2 ans pour tous les éléments de cuisine hors Signature, sur lesquels But vous garantit la main d’oeuvre gratuite, la fourniture de la pièce de rechange et le déplacement à domicile et ce sur une durée de 30 ans.
 
Conditions Générales de Garantie - Signature
 
En tout état de cause, la vente par BUT de mobilier de cuisine de sa ligne « Signature » reste couverte par la garantie légale de conformité du bien au contrat (articles L.211-1 à L.211-14 du Code de la Consommation) et celle des vices cachés définie aux articles 1641 à 1649 du Code Civil (article R-211-4 du Code de la Consommation).
 
Durée de la Garantie « Signature » :
 
La Garantie « Signature » est valable 30 ans (trente ans) à compter de la date de livraison chez le Consommateur ou de la date d’enlèvement par ce dernier,sur présentation de la facture d’achat originale.
 
Etendue Territoriale :
 
La Garantie « Signature » s’applique en France Métropolitaine et en Corse, à l’exclusion des DOM-TOM. Les coordonnées du magasin garant figurent sur la facture d’achat du Consommateur. Toutefois, cette Garantie peut, au choix du client être exercée par le biais de tout autre magasin franchisé BUT implanté sur la zone géographique ci-dessus mentionnée.Lorsque l’intervention a lieu dans des conditions inhabituelles (accès par bateau en îles côtières, par télécabines en montagne…), l’intervention peut faire l’objet d’une facturation spéciale).
 
 
Ce que couvre la Garantie « Signature » :
 
La Garantie « Signature » s’applique sur les seuls éléments de cuisine de cette ligne de produit dans le cadre d’une utilisation domestique exclusivement.
Les appareils Electroménager, les éviers, les mitigeurs en sont par conséquent exclus. Si un défaut de fabrication des matériaux apparaît durant la période de garantie « Signature », celle-ci couvre la fourniture du ou des composants nécessaires à la réparation du meuble, la Main d’oeuvre et le déplacement du technicien, ce dernier pouvant tout aussi bien être un membre de l’équipe du magasin auquel le Consommateur se sera adressé, qu’un tiers mandaté par ce même magasin.
 
La portée de la Garantie « Signature » est réduite à 5 ans pour toutes les portes, les façades de tiroirs, les boutons, les poignées et les plans de travail. Cette restriction de durée est également valable pour les produits soldés et les modèles d’exposition.
 
 
Les exclusions de la Garantie « Signature » :
 
Sont exclus de la Garantie « Signature » les dommages occasionnés directement ou indirectement par une cause externe au produit, du type : choc, chute, mauvaise utilisation, erreur de manipulation, brûlures etc… Les dommages consécutifs à un non respect des instructions d’entretien ou à une installation non conforme aux recommandations du fabricant (sauf si celle-ci a été faite par BUT ou un prestataire agréé par l’Enseigne). L’usage professionnel (collectivités…)et d’une façon générale toute activité de nature non domestique. Pour les produits de la gamme en façade massive, les défauts d’aspect liés à une différence de teinte, et/ou à la structure du bois, les différences de teinte liées à un réassortiment, les variations de teinte dues à l’influence de lalumière dans le temps. Et aussi Guerre étrangère, guerre civile, acte de terrorisme ou de sabotage commis dans le cadre d’actions concertées de terrorisme ou de sabotage, grève, émeute ou mouvement populaire. Les éruptions de volcans, tremblements de terre, inondations, raz-de-marée ou cataclysmes. Leseffets directs ou indirects : d’explosion, de dégagement de chaleur.
 
Photographies non contractuelles 
Toute représentation, reproduction totale ou partielle de tout ou partie du site par quelque société que ce soit, sans l'autorisation expresse de But International, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Il est en de même des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions légales applicables. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos de But International et le cas échéant de ses partenaires effectuées à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de But International est prohibée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l'autorisation expresse et préalable de But International.
 
 
 
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